SPCTerm - Avis de non-responsabilité

La base de données terminologiques SPCTerm (ci-après, « SPCTerm ») a été créée pour faciliter le travail de l’équipe de traduction de la Communauté du Pacifique (CPS).

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L’accès public à SPCTerm ne constitue pas un service public garanti.

La CPS décline toute responsabilité en ce qui concerne les données contenues dans SPCTerm.

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  • ne sont pas nécessairement exhaustives, complètes, exactes ou à jour ;
  • contiennent parfois des liens vers des sites Web extérieurs sur lesquels la CPS n’a aucun contrôle et pour lesquels elle décline toute responsabilité ;
  • ne constituent pas un avis professionnel ou juridique (si vous avez besoin d’un avis précis, veuillez toujours consulter une personne dûment qualifiée).

 

Déclaration concernant les droits d’auteur

© Communauté du Pacifique (CPS), 2025

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Les données de SPCTerm sont librement accessibles pour consultation. La CPS reste propriétaire des droits d’auteur sur la structure de la base de données, mais autorise par la présente sa consultation, pour un usage personnel ou tout autre usage non commercial.

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