Ranching et réensemencement
2022
Proposition de dispositions juridiques et procédurales favorisant l'acceptabilité sociale et la sécurisation des projets aquacoles en Province nord : rapport de consolidation
2022. Proposition de dispositions juridiques et procédurales favorisant l'acceptabilité sociale et la sécurisation des projets aquacoles en Province nord : rapport de consolidation. Noumea, New Caledonia: Pacific Community. 28 p.
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2021
Atelier participatif "Projets aquacoles en mer : acceptabilité sociale / coutumière, processus de concertation et corpus juridique"
Atelier participatif "Projets aquacoles en mer : acceptabilité sociale / coutumière, processus de concertation et corpus juridique". Noumea, New Caledonia: Pacific Community. 62 p. https://www.spc.int/digitallibrary/get/5waec
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Concertation pour le cadrage juridique des droits d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM) pour le développement de l'aquaculture en mer en Nouvelle-Calédonie - Comité de Suivi du 29/04/202
2021. Concertation pour le cadrage juridique des droits d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM) pour le développement de l'aquaculture en mer en Nouvelle-Calédonie - Comité de Suivi du 29/04/202. Noumea, New Caledonia: Pacific Community. 14 p.
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Concertation pour le cadrage juridique des droits d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM) pour le développement de l'aquaculture en mer en Nouvelle-Calédonie : livrables 2 et 3 : Synthèse du rapport final - Avril 2021
Concertation pour le cadrage juridique des droits d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM) pour le développement de l'aquaculture en mer en Nouvelle-Calédonie : livrables 2 et 3 : Synthèse du rapport final - Avril 2021
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Proposition de dispositions juridiques et procédurales favorisant l'acceptabilité sociale et la sécurisation des projets aquacoles en Province nord
Proposition de dispositions juridiques et procédurales favorisant l'acceptabilité sociale et la sécurisation des projets aquacoles en Province nord. Noumea, New Caledonia: Pacific Community. 28 p. https://www.spc.int/digitallibrary/get/amwrq
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Proposition de dispositions juridiques et procédurales favorisant l'acceptabilité sociale et la sécurisation des projets aquacoles en Province nord : rapport consolidé
Proposition de dispositions juridiques et procédurales favorisant l'acceptabilité sociale et la sécurisation des projets aquacoles en Province nord : rapport consolidé. Noumea, New Caledonia: Pacific Community. 28 p. https://www.spc.int/digitallibrary/get/7gkbr
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2020
Concertation pour le cadrage juridique des droits d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM) pour le développement de l'aquaculture en mer en Nouvelle-Calédonie: Synthèse des réflexions et de l’approche en cours…
2020. Concertation pour le cadrage juridique des droits d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM) pour le développement de l'aquaculture en mer en Nouvelle-Calédonie: Synthèse des réflexions et de l’approche en cours…. Noumea, New Caledonia: Pacific Community. 20 p.
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Concertation pour le cadrage juridique des droits d'occupation du DPM pour le développement de l'aquaculture en mer en Nouvelle-Calédonie : livrable 1 - Comité de Suivi no 1 du 21/09/202 et perspectives émergentes
Concertation pour le cadrage juridique des droits d'occupation du DPM pour le développement de l'aquaculture en mer en Nouvelle-Calédonie : livrable 1 - Comité de Suivi no 1 du 21/09/202 et perspectives émergentes
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